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Les amendements de Alain Richard pour ce dossier
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Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L’amendement n° II-793, présenté par MM. J. Bigot et Gillé, Mme Bonnefoy, MM. Kanner et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-305 est présenté par MM. Calvet et P. Martin, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. L’amendement n° II-982 est présenté par MM. Salmon, Dantec, Fernique, Benarroche, Breuiller, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mm...
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Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-355 est présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques. L’amendement n° II-759 rectifié est présenté par Mmes Loisier, Vérien et Gacquerre, M. Henno, Mme Sollogoub, MM. Levi, Chaize, Kern et Savary, Mme Lassarade, MM. Bacci, Perrin et Rietmann, Mme ...
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L’amendement n° II-793 est retiré. Monsieur le rapporteur pour avis, l’amendement n° II-305 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-982 est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° II-355 et II-759 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-1073, présenté par M. Lahellec, Mme Varaillas, MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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L’amendement n° II-1118 rectifié, présenté par MM. Fernique, Breuiller, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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L’amendement n° II-1032, présenté par MM. Jacquin, Gillé et J. Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Kanner et Devinaz, Mme M. Filleul, M. Houllegatte, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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L’amendement n° II-1032 est retiré. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-1033, présenté par MM. Jacquin, Gillé et J. Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Kanner et Devinaz, Mme M. Filleul, M. Houllegatte, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libel...
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L’amendement n° II-1120 rectifié, présenté par MM. Fernique, Breuiller, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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L’amendement n° II-1121 rectifié, présenté par MM. Fernique, Breuiller, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
