Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
Mes chers collègues, je vous rappelle qu’il nous reste trente minutes pour examiner douze amendements. La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote. Nous voterons ensuite, si vous le voulez bien, mes chers collègues, sinon nous ne pourrons pas débattre des nombreux amendements suivants.
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Rambaud, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Monsieur le ministre, la fin de l’examen de la mission serait reportée à ce week-end ou au suivant.
Je mets aux voix l’amendement n° II-109.
L’amendement n° II-189 rectifié bis, présenté par MM. Babary, Sautarel et Meurant, Mmes Berthet et Chauvin, M. Bouloux, Mme Puissat, M. Pellevat, Mme Belrhiti, MM. Burgoa et Belin, Mme Micouleau, MM. Perrin, Bouchet, Courtial et Anglars, Mme L. Darcos, M. D. Laurent, Mme Joseph, M. B. Fournier, Mme Dumont, M. J.B. Blanc, Mme Demas, MM. R...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Gestion fiscale et financière de l’État et du secteur public local dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques économiques et financières dont titre 2 Facilitation et sécurisation des échanges dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Serge Babary.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Babary, l’amendement n° II-189 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° II-189 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-110, présenté par MM. Breuiller, Parigi, Gontard, Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Labbé, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Créer ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Gestion fiscale et financière de l’État et du secteur public local dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques économiques et financières dont titre 2 Facilitation et sécurisation des échanges dont titre 2 Accompagnement au développement des monnaies lo...
L’amendement n° II-161 rectifié ter, présenté par Mmes Blatrix Contat et Artigalas, MM. Montaugé, Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Tissot, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme Accompagnement au développement des monnaies locales complémentaires II. – En...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Gestion fiscale et financière de l’État et du secteur public local dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques économiques et financières dont titre 2 Facilitation et sécurisation des échanges dont titre 2 Accompagnement au développement des monnaies lo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
