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Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
L’amendement n° II-7, présenté par MM. de Montgolfier et Nougein, au nom de la commission, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Provision relative aux rémunérations publiques dont titre 2 Dépenses accidentelles et imprévisibles TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-7.
L’amendement n° II-197 rectifié, présenté par Mmes Deseyne et Lassarade, MM. Bonhomme, D. Laurent et Burgoa, Mmes Belrhiti et Chauvin, MM. Panunzi et Cadec, Mme Imbert, MM. Sido, B. Fournier, Savary, Piednoir et Lefèvre, Mme Di Folco et MM. Charon et Anglars, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Provision relative aux rémunérations publiques dont titre 2 Dépenses accidentelles et imprévisibles TOTAL SOLDE La parole est à Mme Florence Lassarade.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° II-197 rectifié est retiré. L’amendement n° II-175 rectifié, présenté par M. Pellevat, Mme Noël, MM. Brisson et Burgoa, Mme Puissat, MM. Joyandet, Frassa, Paccaud et Belin, Mme Belrhiti et M. Bonhomme, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Provision relative aux rémunérations publiques dont titre 2 Dépenses accidentelles et imprévisibles TOTAL SOLDE La parole est à M. François Bonhomme.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Bonhomme, l’amendement n° II-175 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à Mme Florence Blatrix Contat, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-175 rectifié.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Crédits non répartis », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
