Interventions d'Alain Richard

Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite », figurant à l’état B.

L’amendement n° II-199, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Breuiller, Benarroche et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Retraite minimale au niveau du Smic pour une carrière complète II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des prog...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins Régimes de retraite des mines, de la SEITA et divers Retraite minimale au niveau du SMIC pour une carrière complète TOTAL SOLDE La parole est à M. Daniel Salmon.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Salmon, l’amendement n° II-199 est-il maintenu ?

L’amendement n° II-199 est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Nous allons procéder au vote des crédits du compte d’affectation spéciale « Pensions », figurant à l’état D.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

J’appelle en discussion les articles 50 et 51, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits du compte d’affectation spéciale « Pensions ». Pensions

Je mets aux voix l’article 50.

Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Transformation et fonction publiques », du compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État », de la mission « Gestion des finances publiques », de la mission « Crédits non répartis », de la mission « Régimes sociaux et de retraite » et du compte d’affectation spéc...

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Économie » (et article 43) et du compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ». La parole est à M. le rapporteur spécial.

La parole est à Mme la rapporteure spéciale.

Mes chers collègues, je vous rappelle que la conférence des présidents a fixé pour l’examen de cette mission, ainsi que du compte financier et de l’article qui lui sont rattachés, une durée maximale de deux heures et trente minutes. Si, à une heure et demie, au moment où la séance doit être levée, nous n’avons pas terminé la discussion, il faud...

M. le président. La parole est à Mme la rapporteure pour avis.

La parole est à M. le rapporteur pour avis.

La parole est à M. le rapporteur pour avis.

Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps de l’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de dix minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme Daphné Ract-Madoux.

La parole est à Mme Guylène Pantel.