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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à Mme Micheline Jacques.
M. le président. La parole est à M. Franck Menonville.
La parole est à M. Daniel Salmon.
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne.
La parole est à Mme Florence Blatrix Contat.
La parole est à M. Fabien Gay.
La parole est à Mme Martine Berthet.
La parole est à M. le ministre délégué.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Économie », figurant à l’état B.
Je suis saisi de treize amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-191 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Cabanel, Fialaire, Guiol, Artano, Corbisez et Bilhac et Mme Pantel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Développement des entreprises et régulations dont titre 2 Plan France Très haut débit Statistiques et études économiques dont titre 2 Stratégies économiques dont titre 2 Financement des opérations patrimoniales en 2023 sur le compte d’affectation spéciale «...
L’amendement n° II-43 rectifié ter, présenté par Mme Berthet, M. Belin, Mme Belrhiti, M. Brisson, Mmes Chauvin et Dumont, M. B. Fournier, Mmes Gruny et Gosselin et MM. Lefèvre, D. Laurent, Mouiller, Savary et Segouin, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Prévenir le maintien de l’activité économique même en cas de rupture d’ap...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Développement des entreprises et régulations dont titre 2 Plan France Très haut débit Statistiques et études économiques dont titre 2 Stratégies économiques dont titre 2 Financement des opérations patrimoniales en 2023 sur le compte d’affectation spéciale «...
L’amendement n° II-192 rectifié bis, présenté par MM. Corbisez, Cabanel, Fialaire et Artano, Mme N. Delattre, MM. Guiol et Bilhac, Mme Pantel et M. Requier, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Prévenir le maintien de l’activité économique même en cas de rupture d’approvisionnement énergétique temporaire II. – En conséquence,...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Développement des entreprises et régulations dont titre 2 Plan France Très haut débit Statistiques et études économiques dont titre 2 Stratégies économiques dont titre 2 Financement des opérations patrimoniales en 2023 sur le compte d’affectation spéciale «...
L’amendement n° II-89, présenté par M. Montaugé, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Développement des entreprises et régulations dont titre 2 Plan France Très haut débit Statistiques et études économiques dont titre 2 Stratégies économiques dont titre 2 Financement des opérations patrimoniales en 2023 sur le compte d’affectation spéciale «...
L’amendement n° II-207 rectifié quater, présenté par Mme Blatrix Contat, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Développement des entreprises et régulations dont titre 2 Plan France Très haut débit Statistiques et études économiques dont titre 2 Stratégies économiques dont titre 2 Financement des opérations patrimoniales en 2023 sur le compte d’affectation spéciale «...
L’amendement n° II-87, présenté par M. Babary, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
