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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
La parole est à M. Claude Kern, pour explication de vote.
Les amendements identiques n° I-304 rectifié bis et I-1559 rectifié sont retirés. L’amendement n° I-1127 rectifié bis, présenté par MM. de Nicolaÿ et Cambon, Mme Muller-Bronn, MM. Meignen, Favreau et Burgoa, Mme Belrhiti, M. Belin, Mmes Dumas et Demas, MM. Piednoir et Genet, Mme Dumont et MM. E. Blanc, Le Gleut, Tabarot, Bascher,...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur de Nicolaÿ, l’amendement n° I-1127 rectifié bis est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1127 rectifié bis.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-929 rectifié bis est présenté par MM. Mizzon, Duffourg et Vanlerenberghe, Mme Vermeillet, M. Chauvet, Mme Sollogoub et MM. Canévet et Le Nay. L’amendement n° I-1129 rectifié bis est présenté par MM. de Nicolaÿ et Cambon, Mme Muller-Bronn, MM. Meignen, Favreau et Bur...
La parole est à M. Louis-Jean de Nicolaÿ, pour présenter l’amendement n° I-1129 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-929 rectifié bis et I-1129 rectifié bis.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-1209 rectifié est présenté par MM. Fernique, Breuiller, Parigi, Gontard, Benarroche, Dantec, Dossus et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel. L’amendement n° I-1390 rectifié bis est présenté par MM. Corbisez, Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carr...
La parole est à M. Christian Bilhac, pour présenter l’amendement n° I-1390 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1209 rectifié et I-1390 rectifié bis.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-1217 rectifié bis est présenté par Mme Saint-Pé, MM. J.M. Arnaud, Canévet, Chauvet, Delcros, Détraigne, Duffourg et Kern, Mme Loisier, MM. P. Martin et Moga et Mmes Ract-Madoux, Sollogoub et Vermeillet. L’amendement n° I-1258 rectifié ter est présenté par MM. Vanler...
L’amendement n° I-1258 rectifié ter n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
