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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
La parole est à Mme Denise Saint-Pé, pour explication de vote.
La parole est à M. André Reichardt, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Kern, pour explication de vote.
Nous avons examiné 22 amendements en une heure. Je rappelle à chacun la nécessité d’être sobre dans son expression. La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1217 rectifié bis.
L’amendement n° I-1545 rectifié bis, présenté par MM. Devinaz, Antiste, Assouline et J. Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Bourgi, Chantrel et Cozic, Mme M. Filleul, MM. Gillé et P. Joly, Mme Lubin, MM. Marie et Mérillou, Mmes Meunier et Monier, MM. Montaugé et Pla, Mme Poumirol et MM. Stanzione et Temal, est ainsi libellé : Après l’article 11
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Cozic, l’amendement n° I-1545 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° I-1545 rectifié bis est retiré. L’amendement n° I-305 rectifié bis, présenté par MM. Kern, Longeot, Levi, Détraigne, Canévet, Louault et J.M. Arnaud, Mmes Ract-Madoux et Saint-Pé, M. Le Nay, Mmes Perrot et Sollogoub, M. S. Demilly, Mmes Morin-Desailly et Devésa et MM. Hingray et Moga, est ainsi libellé : Après l’...
L’amendement n° I-305 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-320 rectifié bis, présenté par M. Canévet, Mme N. Goulet, MM. Henno, Longeot et Louault, Mme Sollogoub, MM. Delcros et Kern, Mme Vermeillet, MM. Delahaye et S. Demilly, Mmes Gacquerre et Gu...
L’amendement n° I-400 rectifié ter, présenté par M. Kerrouche, Mme Lubin, MM. Féraud et Bourgi, Mmes Artigalas et Préville, M. Chantrel, Mme Poumirol, MM. P. Joly et Tissot, Mme Harribey, M. Cozic, Mme Blatrix Contat, M. Redon-Sarrazy, Mmes Monier, Le Houerou et Bonnefoy, M. J. Bigot, Mme Meunier, M. Jomier et Mme M. Filleul, est ainsi l...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-320 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 11 octies, et l’amendement n° I-400 rectifié ter n’a plus d’objet. L’amendement n° I-1045 rectifié bis, présenté par Mme Préville, MM. P. Joly et Cozic, Mme Poumirol, M. Pla, Mmes Blatrix Contat et Le Houerou, MM. Tissot, ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1045 rectifié bis.
