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Interventions en hémicycle de Catherine Deroche
2202 interventions trouvées.
Quarante secondes de dépassement !
Très bien !
La taxation de l’huile de palme est un sujet récurrent qui, en général, émerge au moment de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale parce que l’on s’attache habituellement plus à sa dimension sanitaire. Jusqu’à présent, le Sénat ainsi que le Gouvernement y ont toujours été défavorables. Nous avons donc été surpris de la...
Bien sûr !
Elle n’est pas la seule !
Tout à fait !
Si vous me le permettez, madame la présidente, je défendrai en même temps cet amendement et l’amendement n° 57 rectifié ter. L’article 43 a pour objet de développer et de généraliser l’accès des personnes sourdes et malentendantes aux services téléphoniques, ce dont on ne peut que se féliciter. Sa rédaction initiale prévoyait une répar...
Il est vrai que l’amendement du Gouvernement, sous-amendé, représente une amélioration par rapport à la rédaction issue des travaux de la commission des lois. Néanmoins, en présentant mes amendements, j’ai émis quelques réserves auxquelles il n’a été que partiellement répondu. J’espère qu’il en sera tenu compte lors de la commission mixte pari...
Cet amendement est défendu, madame la présidente.
Non, madame la présidente, je le retire.
C’est vrai !
Mme Catherine Deroche. Quel succès, monsieur Sueur !
Il apparaît disproportionné que le ministre puisse ordonner l’insertion de la sanction prévue par l’article 12 dans des publications, journaux et supports qu’il désigne, aux frais des personnes sanctionnées, quand, dans un même temps, les administrations ne sont pas soumises à de telles dispositions.
Dans la mesure où M. le rapporteur a souligné que l’alinéa 14 de l’article 8 soumet l’administration aux mêmes obligations, je retire l’amendement, monsieur le président.
Très bien !
Très bien !
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, l’impact du travail sur la santé de nos concitoyens a toujours suscité l’intérêt de notre Haute Assemblée, et l’initiative de nos collègues du groupe CRC en témoigne. C’est ainsi qu’en 2010, Annie David l’a rappelé, notre commission des affaires sociales a constitué une mission d’i...
Notre collègue Pascale Gruny vient à juste titre de rappeler que le travail reste cependant, pour les trois quarts des salariés, un facteur d’épanouissement personnel. C’est heureux. Dans une perspective d’allongement inéluctable de la durée d’activité, il convient en effet de concilier efficacité économique et recherche du bien-être au travail...
Très bien !
