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Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
Il faudrait conclure, madame la ministre.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Acte vous est donné, monsieur le président Arthuis, de cette modification de l’ordre du jour, qui sera reprise par la conférence des présidents.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Outre-mer », figurant à l’état B.
L'amendement n° II-250, présenté par MM. Gillot, Antoinette, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-merDont Titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Jacques Gillot.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-250.
L'amendement n° II-251, présenté par MM. Gillot, Antoinette, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-merDont Titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Georges Patient.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-251.
L'amendement n° II–253, présenté par MM. S. Larcher, Patient, Lise, Gillot, Antoinette, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-merDont Titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Serge Larcher.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Serge Larcher, l’amendement n° II-253 est-il maintenu ?
Les amendements n° II-253 et II–254 sont retirés. L'amendement n° II–254, présenté par MM. S. Larcher, Patient, Lise, Gillot, Antoinette, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
