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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
La parole est à M. Simon Sutour.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. Adrien Gouteyron.
La parole est à M. Michel Billout.
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Nous en avons terminé avec le débat sur la participation de la France au budget de l’Union européenne.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 3 novembre 2010, à quatorze heures trente et le soir : 1. Débat sur les prélèvements obligatoires et l’endettement et projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation des finances publiques...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, notre groupe votera cet amendement qui reprend la définition de l’œuvre orpheline issue des travaux du CSPLA. Même amputée de ses articles 2 et 3, comme le propose la commission de la culture, cette proposition de loi constitue un acte fondamental pour clarifier le sort des œuvr...
Quelle ouverture !
C’est la grande muette !
Mme Laborde a raison !
Cela existait avant !
Eh oui !
Non !
Vous avez été efficaces pour démolir !
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Francis Giraud, qui fut sénateur des Bouches-du-Rhône de 1998 à 2008.
J’informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger, en remplacement de M. Alain Lambert, au sein : - du conseil d’administration du Fonds pour le développement de l’intermodalité dans les transports ; - de la commission de surveillance de la Caisse des dépô...
