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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 10. L’amendement n° 157, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’article 10 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Par dérogation aux premier et deuxième alinéas de l’article L. 1242-5 du code du travail, l’int...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Guillaume Arnell, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 157.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 10.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à Mme Catherine Fournier, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Mouiller, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique Watrin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Louis Tourenne, pour explication de vote.
La parole est à Mme Patricia Schillinger, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d’habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social. La parole est à Mme la min...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 25 janvier 2018, à dix heures trente, quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : 1. Quatre conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : - Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gou...
Je me félicite que l'Assemblée nationale ait trouvé intérêt à créer une délégation aux collectivités, mais le coeur des missions du Sénat est la représentation des territoires et, si nous devons travailler ensemble, il est indispensable que chaque assemblée conserve sa spécificité. Les commissions, les autres délégations, ne tiennent pas bureau...
Qu'entendez-vous par courage politique ?
Oui !
Eh oui !
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour le groupe La République En Marche.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
