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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Céline Boulay-Espéronnier, l'amendement n° I-130 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° I-130 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° I-237 est présenté par MM. Bocquet et Savoldelli, Mme Prunaud, M. Foucaud et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L'amendement n° I-322 rectifié est présenté par Mmes Lepage et Conway-Mouret, MM. Boutant et...
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour présenter l'amendement n° I-322 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme Fabienne Keller, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-237 et I-322 rectifié.
Je mets aux voix l'article 15.
L'amendement n° I-265 rectifié ter, présenté par M. Pillet, Mmes Di Folco et Gruny, MM. Buffet et Revet, Mmes Micouleau et Deromedi, M. Mouiller, Mme Lamure, M. Lefèvre, Mmes Deroche et Troendlé et MM. Rapin, Milon, Gremillet, Retailleau, Kennel et Bas, est ainsi libellé : Après l’article 15 Insérer un article additionnel ainsi rédigé ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
