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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Scrutin public ordinaire de droit Jeudi 28 novembre 2013 À 9 heures 30 : 1°) Conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
À 15 heures : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement
À 16 heures 15 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite du projet de loi de finances pour 2014 : - Gestion des finances publiques et des ressources humaines (+ articles 67 et 68) et Provisions (une heure) compte spécial : gestion du patrimoine immobilier de l’État - Économie (deux heures) compte spécial : prêts et a...
Veuillez conclure, chère collègue.
À 16 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin Vendredi 6 décembre 2013 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi de finances pour 2014 : - Sécurités (deux heures trente) Compte spécial : contrôle de la circulation...
Éventuellement, dimanche 8 décembre 2013 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir : - Suite du projet de loi de finances pour 2014 : - Suite de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits Lundi 9 décembre 2013 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : ...
La parole est à Mme Delphine Bataille.
Scrutin public à la tribune de droit SEMAINE SÉNATORIALE Mercredi 11 décembre 2013 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe UDI-UC : 1°) Proposition de loi tendant à créer des sociétés d’économie mixte contrat, présentée par M. Jean-Léonce Dupont et les membres du groupe UDI-UC (n° 81, 2013 2014) 2°) Proposition de...
La parole est à M. Stéphane Mazars.
De 16 heures 15 à 20 heures 15 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 4°) Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en œuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et l’habitat des gens du voyage, présentée par M. Pierre Hérisson et plusieurs de ses collègues (n° 818, 2012 2013) 5°) Propo...
6°) Sous réserve de son dépôt et de sa transmission, projet de loi de finances rectificative pour 2013
Vendredi 13 décembre 2013, à 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit Éventuellement, samedi 14 décembre 2013, à 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2013 Par ailleurs, mardi 17 décembre 2013, à 9 heures 30 - Questions orales L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 455 de M. Martial Bourquin transmise à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement
M. le président. La parole est à Mme Élisabeth Lamure.
- n° 471 de M. Jean Boyer à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement
- n° 510 de M. Christian Cambon à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
- n° 521 de M. Hervé Maurey à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
- n° 525 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre de l’intérieur
- n° 541 de M. Roland Courteau à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
La parole est à M. Martial Bourquin.
