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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
- n° 544 de M. Dominique Bailly à M. le ministre de l’économie et des finances
- n° 568 de M. Antoine Lefèvre à M. le ministre de l’éducation nationale
- n° 577 de Mme Maryvonne Blondin à Mme la ministre chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion
- n° 579 de M. Michel Magras à M. le ministre des outre-mer
- n° 580 de M. Henri Tandonnet à M. le ministre chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation
- n° 583 de M. Thierry Foucaud à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 587 de M. Yannick Vaugrenard à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
- n° 588 de M. Jean-Luc Fichet à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 590 de M. Michel Billout à M. Premier ministre
La parole est à M. Yannick Vaugrenard.
- n° 592 de M. Jacques Mézard à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice
- n° 593 de M. Philippe Leroy transmise à M. le ministre chargé du budget
- n° 600 de M. Gérard César à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice
- n° 603 de M. Jean-Vincent Placé à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
- n° 607 de M. Claude Bérit-Débat à M. le ministre de l’éducation nationale
Y a-t-il des observations sur les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui qui résulte des inscriptions prioritaires du Gouvernement ?... Ces propositions sont adoptées.
Nous reprenons la discussion du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire. Dans la discussion des articles, nous poursuivons l’examen de l’article 1er.
La parole est à M. Maurice Antiste.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 33, présenté par M. Anziani, au nom de la commission des lois, est ainsi libellé : Alinéas 10 et 11 Remplacer ces alinéas par trois alinéas ainsi rédigés : a) Elles respectent les conditions fixées au I du présent article ; b) Elles recherchent une ...
