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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. André Reichardt.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 4 février 2014 : À neuf heures trente : 1. Questions orales
À quatorze heures trente et le soir : 2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à reconquérir l’économie réelle (n° 7, 2013-2014) ; Rapport de Mme Anne Emery-Dumas, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 328, 2013-2014) ; Avis de M. Martial Bourquin, fait au no...
J'avais compris différemment le critère de souveraineté. Au Royaume-Uni, on considère qu'il est porté atteinte à la souveraineté de l'État lorsque le prestataire manque à ses obligations - en matière de transport militaire par exemple. En l'espèce, je ne vois pas que la délégation du recouvrement de l'impôt porte atteinte à la souveraineté de l...
Seriez-vous surpris que le calcul du coût global du contrat ne se limite pas à la lettre de celui-ci, mais prenne en compte les évolutions modales et les effets d'une fiscalité incitative ?
La conférence des présidents, qui s’est réunie ce soir, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances : SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Mercredi 15 janvier 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : 1 °) Éventuellement, suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après ...
Elle a fixé à deux heures trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale commune, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe. La commission des lois se réunira pour examiner les amendements le mercredi 15 janvier matin.) Jeudi 16 janvier 2014 À 9 heures 30 : Ordre du jou...
À 16 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3 °) Suite de l'ordre du jour du matin SEMAINE SÉNATORIALE Lundi 20 janvier 2014 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 16 heures et le soir : - Projet de loi relatif à la géolocalisation (Procédure accélérée) (n° 257, 2013-2014) (demande du Gouvernement)
La conférence des présidents a fixé : - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 17 janvier, à dix-sept...
- n° 566 de Mme Michelle Demessine à M. le ministre chargé des anciens combattants
- n° 581 de M. Dominique Bailly à M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- n° 595 de M. Michel Teston à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- n° 599 de M. Jean-Claude Lenoir à M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- n° 602 de M. Jean-Jacques Mirassou à M. le ministre du redressement productif
- n° 613 de M. Louis Nègre à M. le ministre de l'intérieur
- n° 621 de Mme Marie-France Beaufils à M. le ministre de la défense
