Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
- n° 622 de M. Bernard Cazeau à Mme la ministre chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
- n° 624 de Mme Aline Archimbaud à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 627 de M. Patrice Gélard à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice
- n° 629 de M. Michel Billout transmise à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 631 de Mme Catherine Morin-Desailly à Mme la ministre de la culture et de la communication
- n° 635 de M. Alain Gournac à M. le ministre de l'intérieur
- n° 636 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 638 de M. Claude Dilain à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 641 de M. Jean Boyer transmise à Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement
- n° 647 de M. Jean-Claude Leroy à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 653 de M. Robert Tropeano à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 655 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx à M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe socialiste 2 °) Proposition de loi modifiant la loi n° 2007-1545 du 30 octobre 2007 instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté, présentée par Mme Catherine Tasca et les membres du groupe socialiste et apparentés (n° 210, 2013-2014)
La conférence des présidents a fixé : - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 20 janvier, à dix-sept he...
La conférence des présidents a fixé : - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 20 janvier, à dix-sept he...
La conférence des présidents a fixé : - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 20 janvier, à dix-sept he...
Je rejoins Eric Doligé pour dire que nous ne sommes pas là pour discuter de l'opportunité des partenariats public-privé. On a déjà eu ce débat en séance publique, lors du projet de loi dont nous avons débattu. A titre personnel, je pense néanmoins que, s'il existe bien un domaine adapté au partenariat public-privé, c'est bien celui-là ! Il s'a...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 21 janvier, à dix-sept heures ; - au lundi 20 janvier, à douze ...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 21 janvier, à dix-sept heures ; - au lundi 20 janvier, à douze ...
À 18 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3 °) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat (n° 255, 2013-2014)
