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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La conférence des présidents a : - attribué un temps d'intervention de dix minutes à la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation ; -- fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun gro...
- fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 22 janvier, à dix-sept heures ; - décidé de rouvrir le ...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe RDSE; - fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 2...
De 16 heures 15 à 20 heures 15 : Ordre du jour réservé au groupe socialiste 4 °) Suite du projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Lundi 27 janvier 2014 Ordre du jour fixé par le Gouver...
La conférence des présidents a fixé : - à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 24 janvier, à d...
À 16 heures et le soir : Ordre du four fixé par le Gouvernement : 3 °) Suite de l'ordre du jour du matin Vendredi 31 janvier 2014 Éventuellement, samedi 1er février 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové SEMAINE SÉN...
- n° 503 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 510 de M. Christian Cambon à M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- n° 594 de M. Michel Teston à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- n° 612 de M. Louis Nègre à M. le ministre de l'économie et des finances
- n° 628 de M. Patrice Gélard à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 630 de M. Michel Billout à M. le ministre de l'éducation nationale
- n° 637 de M. Joël Guerriau à M. le ministre du redressement productif
- n° 644 de M. Robert Laufoaulu à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 648 de M. André Reichardt à M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- n° 649 de M. Jacques Mézard à M. le ministre des outre-mer
- n° 650 de M. Dominique Watrin à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 652 de M. Michel Le Scouarnec à Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement
- n° 654 de M. Ronan Kerdraon à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 657 de M. Jacques-Bernard Magner à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
