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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 68 rectifié.
L’amendement n° 168 rectifié ter, présenté par Mme Mélot, MM. Reichardt, Houel et Cambon, Mme Deroche, MM. Bécot, Grignon et Chauveau, Mme Troendle, M. G. Bailly, Mme Lamure, M. Lefèvre, Mme Sittler, MM. Savin, Cardoux, Magras et Couderc, Mmes Duchêne et Bruguière, M. Huré, Mmes Primas et Giudicelli, MM. Buffet, César et P. Leroy, Mme Ca...
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Le Sénat va bien sûr accéder à votre demande, monsieur le ministre. La séance est suspendue.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La séance est reprise. L'amendement n° 105, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 3 1° Supprimer les mots : , signée par et le mot : celles-ci 2° Compléter cet alinéa par les mots et une phrase ainsi rédigée : dans le respect ...
La parole est à M. Jacques Legendre, pour explication de vote sur l’amendement n° 167 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 105.
La parole est à Mme Marie-Annick Duchêne, pour explication de vote.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 106, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 4 Rédiger ainsi cet alinéa : « Chaque année, l’État arrête la carte régionale des formations pr...
Les amendements n° 167 rectifié bis et 168 rectifié ter sont retirés. L'amendement n° 391, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I.- Alinéa 5 Remplacer le mot : est favorisé par les mots : peut être favorisé II.- Alinéa 6 Remplacer le mot : bénéficient par les mots : peuvent bénéficier La parole est à M. le...
L'amendement n° 107, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 4 Rédiger ainsi cet alinéa : « Chaque année, la région propose une carte régionale des formations professionnelles initiales, conformément aux choix retenus par la conventi...
L'amendement n° 526, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 4 Rédiger ainsi cet alinéa : « Chaque année, la région arrête la carte régionale des formations professionnelles initiales, conformément, d’une part, aux choix retenus par la convention signée par les autorités académiques et la région et mentionnée au deuxième ali...
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 526 est retiré. L'amendement n° 211, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union p...
La parole est à M. Jacques Legendre, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission sur les amendements restant en discussion ?
