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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Voici le résultat du scrutin n° 234 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'amendement n° 186 rectifié quater.
L'amendement n° 202, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
Madame Férat, maintenez-vous l’amendement n° 73 ?
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 73 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 185 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 216.
La parole est à M. Jacques Legendre, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 27 bis, modifié.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Je mets aux voix l’amendement n° 202.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 24 mai 2013, à neuf heures quarante, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République (n° 441, 2012...
Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 111, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 6, première et deuxième phrases 1° Remplacer le mot : seize par le mot : vingt-six et le mot...
L'amendement n° 248 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : I.- Alinéa 6, deuxième phrase Remplacer les mots : deux députés, deux sénateurs par les mots : trois députés, trois sénate...
L'amendement n° 203, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L'amendement n° 204, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L'amendement n° 112, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 6 Après le mot : qualifiées insérer les mots : choisies pour leurs compétences, dont au moins la moitié des personnalités représentent les différents niveaux d’enseignant...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 111.
