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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
L'amendement n° 1 rectifié, présenté par M. Le Cam, Mme Schurch et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'alinéa 17 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Demande de mettre en place une réelle coordination européenne des services de police économique et sanitaire bénéficiant d’un renforcement des moyen...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1 rectifié.
En conséquence, un alinéa ainsi rédigé est inséré dans la proposition de résolution européenne, après l’alinéa 17. L'amendement n° 4 rectifié, présenté par M. Le Cam, Mme Schurch et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'alinéa 22 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Invite le Gouvernement à porter ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 4 rectifié.
En conséquence, un alinéa ainsi rédigé est inséré dans la proposition de résolution européenne, après l’alinéa 22. Par ailleurs, je constate que cet amendement a été adopté à l’unanimité des présents. Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix, modifiée, l’ensemble de la proposition de résolution européenne tendant à la création d’u...
En application de l’article 73 quinquies, alinéa 7, du règlement, la résolution que le Sénat vient d’adopter sera transmise au Gouvernement et à l’Assemblée nationale.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 16 mai 2013 : De neuf heures à treize heures : 1. Proposition de loi visant à inscrire la notion de préjudice écologique dans le code civil (n° 546 rectifié bis, 2011-2012) ; Rapport de M. Alain Anziani, fait au nom de la commission des lois (...
La parole est à M. Jean-Vincent Placé.
Mon cher collègue, veuillez conclure.
La parole est à M. Éric Bocquet.
La parole est à Mme Frédérique Espagnac.
La parole est à M. Yannick Botrel.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre délégué.
Mes chers collègues, nous en avons terminé avec la déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur le projet de programme de stabilité.
Je rappelle que les groupes ont présenté leurs candidatures : - d’une part, pour la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République ; - d’autre part, pour la commission d’enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l’évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et s...
