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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions en matière d’infrastructures et de services de transports (texte de la commission n° 515, rapport n° 514). Dans la discussion générale, la parole...
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Joël Labbé.
La parole est à M. Jean Bizet.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Mireille Schurch.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Michel Teston.
La parole est à M. Jean-Jacques Filleul.
La parole est à M. le président de la commission du développement durable.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, aucun amendement n’est recevable, sauf accord du Gouvernement ; en outre, étant appelé à...
La séance est reprise.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurisation de l’emploi. Nous poursuivons la discussion des articles. Chapitre Ier Créer de nouveaux droits pour les salariés Section 1 De nouveaux droits individuels pour la sécurisation des parcours D...
La parole est à M. Yves Daudigny, sur l’article.
La parole est à M. René-Paul Savary, sur l'article.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, sur l’article.
La parole est à M. Dominique Watrin, sur l'article.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, sur l'article.
