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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, sur l'article.
La parole est à Mme Laurence Cohen, sur l'article.
La parole est à M. Jean Desessard, sur l'article.
La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 217 rectifié, présenté par Mme Lienemann et MM. Leconte et Povinelli, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
L'amendement n° 217 rectifié est retiré.
Je suis donc saisi d’un amendement n° 217 rectifié bis, présenté par M. Watrin, et dont le libellé est strictement identique à celui de l’amendement n° 217 rectifié. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Watrin, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 217 rectifié bis. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe CRC et, l'autre, du groupe socialiste. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du r...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 171 : Le Sénat n'a pas adopté. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 6 est présenté par M. Watrin, Mmes David, Cohen et Pasquet, M. Fischer et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 569 rectifié est présenté par MM. Desessard et Placé, Mme Archimbaud e...
Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisi d’aucun amendement. Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je vais mettre aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte proposé par la commission mixte paritaire.
La parole est à M. Jean-Vincent Placé, pour présenter l’amendement n° 569 rectifié.
Ma chère collègue, il n’est pas logique, ni d’ailleurs conforme à nos usages, que des orateurs s’expriment à ce moment du débat sur les articles. Toutefois, la conférence des présidents n’ayant pas demandé la stricte application du règlement en la matière, je puis, en ma qualité de président de séance, accorder certaines dérogations. Aussi, j...
Quel est l’avis de la commission ?
Il en est ainsi décidé.
La parole est à Mme Mireille Schurch, sur l'article.
