Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Mireille Schurch, sur l'article.
M. le président. La parole est à Mme Mireille Schurch, sur l'article.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec, sur l’article.
L’amendement n° 569 rectifié est retiré. Monsieur Laurent, l’amendement n° 6 est-il maintenu ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Vincent Placé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, pour une dernière prise de parole sur article.
Je mets aux voix l'amendement n° 6. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe socialiste et, l'autre, du groupe CRC. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 172 : Le Sénat n'a pas adopté. L'amendement n° 5, présenté par M. Watrin, Mmes David, Cohen et Pasquet, M. Fischer et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : I. - Alinéa 1 Remplacer l’année : par l’année : II. – Pour compenser la perte de recettes résultant du I ci-dessu...
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je donne la parole à M. Gérard Le Cam, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Joël Labbé.
Je mets aux voix l'amendement n° 5. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste.
Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
