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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Christian Poncelet
7417 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean François-Poncet.
Mes chers collègues, veuillez écouter en silence !
La parole est à Mme Michelle Demessine.
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. le ministre des affaires étrangères.
La parole est à M. le ministre de la défense.
Le débat est clos. Je vais mettre aux voix l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces armées en Afghanistan. Aucune explication de vote n’est admise. La conférence des présidents a décidé qu’il serait procédé à un scrutin public ordinaire dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Ceux qui souhaitent voter...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 149 sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces armées en Afghanistan : Nombre de votants328Nombre de suffrages exprimés328Majorité absolue des suffrages exprimés165Pour l’adoption209Contre 119Le Sénat a autorisé la prolongation de l’intervention des forces armées en Afgha...
En application de l’article 35, alinéa 3, de la Constitution, le Parlement a donc autorisé la prolongation de l’intervention des forces armées en Afghanistan.
J’ai reçu de M. le Premier ministre une communication, en date du 17 septembre 2008, m’informant de l’adoption définitive de quinze textes soumis au Sénat en application de l’article 88-4 de la Constitution suivants : COM (2004) 835 final Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant le système d'information sur les ...
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Proposition de règlement du Conseil portant modification et mise à jour du règlement (CE) n° 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à dou...
J’ai reçu de M. le Premier ministre un projet de loi pénitentiaire. Ce projet de loi sera imprimé sous le n° 495, distribué et renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les condi...
J’ai reçu de M. Robert del Picchia une proposition de loi organique relative à l’élection de députés des Français établis hors de France. Cette proposition de loi organique sera imprimée sous le n° 492, distribuée et renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration gé...
J’ai reçu de M. Philippe Arnaud une proposition de loi visant à instaurer une imposition forfaitaire sur les lignes de chemin de fer à grande vitesse concédées. Cette proposition de loi sera imprimée sous le n° 493, distribuée et renvoyée à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sous réserve...
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Avant-projet de budget rectificatif n° 7 au budget général 2008. État des dépenses par section. Section III. Commission. Ce texte sera imprimé sous le n° E-3770 (Annexe 7) et distribué. J’ai reçu ...
Mes chers collègues, je constate que le Sénat a épuisé son ordre du jour pour la session extraordinaire. Cependant, l’Assemblée nationale n’a pas terminé ses travaux. Dans ces conditions, le Sénat voudra sans doute s’ajourner. Je prendrai acte de la clôture de la session extraordinaire par voie d’une communication publiée au Journal offic...
Très juste !
