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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Christian Poncelet
7417 interventions trouvées.
La parole est à M. Thierry Repentin.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
Je vous remercie, monsieur le Premier ministre, d'avoir participé à cette séance. Nous en avons terminé avec les questions d'actualité au Gouvernement Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
La parole est à M. Guy Fischer, pour un rappel au règlement.
La session unique a été votée par tout le monde !
Monsieur Fischer, je vous donne acte de votre rappel au règlement. La parole est à M. François Autain, pour un rappel au règlement.
Monsieur Autain, je vous donne acte de votre rappel au règlement. La parole est à Mme Eliane Assassi, pour un rappel au règlement.
Madame Assassi, je vous donne acte de votre rappel au règlement. La parole est à Mme Hélène Luc, pour un rappel au règlement.
Je vous donne acte de votre rappel au règlement, madame Luc. La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour un rappel au règlement.
Je vous donne acte de votre rappel au règlement, monsieur Godefroy. Je note qu'aucune des dispositions de notre règlement n'a vraiment été mise en cause par les intervenants.
Il est vrai que la commission des affaires sociales n'a pas chômé. M. About, qui a demandé à intervenir, pourra nous le confirmer dans un instant. Mais nous sommes en présence d'un projet de loi qui est inscrit à l'ordre du jour prioritaire. Nous en avons débattu lors de la conférence des présidents : chacun a pu s'exprimer et la conférence de...
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour un rappel au règlement. Je vous donne la parole par complaisance, monsieur Godefroy.
La parole est à M. le président de la commission.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi complété par une lettre rectificative de programmation pour la cohésion sociale (n°445 rectifié, (2003-2004), n°s 32, 39, 33, 34 et 37). Avant d'ouvrir la discussion, je dois vous rappeler que le Conseil économique et social a demandé que, conformément aux dispositions de l'article 69 de l...
Je rappelle qu'en application de l'article 42, alinéa 4 du règlement, le représentant du Conseil économique et social expose devant le Sénat l'avis du Conseil avant la présentation du rapport de la commission saisie au fond. Par ailleurs, le représentant du Conseil économique et social a accès dans l'hémicycle pendant toute la durée de la disc...
Poursuivez, monsieur le ministre ! Ne vous laissez pas interrompre !
La parole est à M. le rapporteur général du Conseil économique et social.
La parole est à M. Louis Souvet, rapporteur.
La parole est à Mme Valérie Létard, rapporteur.
