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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Christiane Demontès
3813 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 127.
L'amendement n° 122, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 26 Après le mot : agriculteurs insérer les mots : et la reconversion des élevages vers des litières végétales La parole est à M. Joël Labbé.
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote sur l'amendement n°1 rectifié quater.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Labbé, l'amendement n° 122 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 122.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 86 est présenté par Mmes Nicoux, Bourzai et Bataille, MM. Bérit-Débat, M. Bourquin, Courteau, Daunis, Dilain, Fauconnier et S. Larcher, Mme Lienemann, MM. Mirassou, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et apparentés. L'amendement n° 88 est présenté par M. Le Cam, Mmes Sc...
La parole est à M. Gérard Le Cam, pour présenter l'amendement n° 88.
La parole est à Mme Bernadette Bourzai, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1 rectifié quater.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
En conséquence, les amendements n° 12 rectifié et 47 rectifié n’ont plus d’objet.
La parole est à M. Gérard Bailly, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 10 bis A, modifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 86 et 88.
