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Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 83 est présenté par M. Filleul, Mme Bonnefoy, MM. Madrelle, Bérit-Débat, Camani et Cornano, Mme Herviaux, MM. J.C. Leroy, Miquel et Roux, Mmes Tocqueville et Claireaux, MM. Lalande, Courteau et les membres du groupe socialiste et républicain. L'amendement n° 121 est présenté par M...
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l'amendement n° 121.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote sur l’amendement n° 179 rectifié bis.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Il faut conclure !
Merci, mon cher collègue. Je vous demande de respecter votre temps de parole.
Vous vous êtes laissé emporter par votre passion… La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 179 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 83 et 121.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 160 rectifié est présenté par Mme Jouanno et MM. Cigolotti, Guerriau et Capo-Canellas. L’amendement n° 220 est présenté par MM. Dantec et Labbé, Mme Blandin, M. Poher et les membres du groupe écologiste. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 14 Rédiger ainsi cet alin...
La parole est à Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° 220.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 160 rectifié et 220.
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote sur l’article 2.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
