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790 interventions trouvées.

Le Gouvernement souhaite créer un cadre expérimental pour permettre au secteur des logiciels de loisir, ou gaming, dans lequel la France est très bien positionnée, de se saisir de toutes les possibilités offertes par les technologies du web 3.0 : la blockchain et les NFT. Cette expérimentation n'aura toutefois de sens que si elle offre ...

Le Gouvernement souhaite créer un cadre expérimental pour permettre au secteur des logiciels de loisir, ou gaming, dans lequel la France est très bien positionnée, de se saisir de toutes les possibilités offertes par les technologies du web 3.0 : la blockchain et les NFT. Cette expérimentation n'aura toutefois de sens que si elle offre ...

Le Gouvernement souhaite créer un cadre expérimental pour permettre au secteur des logiciels de loisir, ou gaming, dans lequel la France est très bien positionnée, de se saisir de toutes les possibilités offertes par les technologies du web 3.0 : la blockchain et les NFT. Cette expérimentation n’aura toutefois de sens que si elle...

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, tous les experts s’accordent pour dire que nous sommes entrés dans une ère multicrises : covid-19, guerre en Ukraine, événements climatiques, crises économiques, la liste continuera sans nul doute de s’allonger. Face à ce constat, l’Union européenne, habituellement si prom...

Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, tous les experts s'accordent pour dire que nous sommes entrés dans une ère multicrises : covid-19, guerre en Ukraine, événements climatiques, crises économiques, la liste continuera sans nul doute de s'allonger. Face à ce constat, l'Union européenne, habituellement si prom...

Madame la Première ministre, le 8 juin, l'horreur absolue a frappé la paisible ville d'Annecy. Sur les berges du lac, un assaillant a attaqué à l'arme blanche quatre très jeunes enfants, âgés de 22 à 36 mois. Deux d'entre eux ont vu leur pronostic vital engagé. Deux adultes ont également été gravement blessés. Cet acte est de l'ordre de l'indi...

Madame la Première ministre, le 8 juin, l’horreur absolue a frappé la paisible ville d’Annecy. Sur les berges du lac, un assaillant a attaqué à l’arme blanche quatre très jeunes enfants, âgés de 22 à 36 mois. Deux d’entre eux ont vu leur pronostic vital engagé. Deux adultes ont également été gravement blessés. Cet acte est de l’ordre de l’indi...

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, madame le rapporteure, mes chers collègues, il semble que l'adage selon lequel « les bonnes habitudes ne se perdent pas » ne s'applique guère au Gouvernement et à la majorité présidentielle. Une fois encore, ceux-ci démontrent, avec cette proposition de loi main...

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, madame le rapporteure, mes chers collègues, il semble que l'adage selon lequel « les bonnes habitudes ne se perdent pas » ne s'applique guère au Gouvernement et à la majorité présidentielle. Une fois encore, ceux-ci démontrent, avec cette proposition de loi main...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, il semble que l’adage selon lequel « les bonnes habitudes ne se perdent pas » ne s’applique guère au Gouvernement et à la majorité présidentielle. Une fois encore, ceux-ci démontrent, avec cette proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalor...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, il semble que l’adage selon lequel « les bonnes habitudes ne se perdent pas » ne s’applique guère au Gouvernement et à la majorité présidentielle. Une fois encore, ceux-ci démontrent, avec cette proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalor...

La question porte sur les dérives constatées dans certaines communautés de gens du voyage. En effet, s’il est possible de vivre paisiblement avec la majorité de leurs membres, tel n’est pas le cas pour certains groupes, en particulier dans mon département de Haute-Savoie. De nombreux élus font état d’incivilités incessantes – malpropreté telle...

Monsieur le ministre, je vous remercie de ces informations, même si nous en disposions déjà… Dans la pratique, les collectivités territoriales ont le plus grand mal à faire respecter la loi : la plupart du temps, le tribunal administratif annule les arrêtés pris. J’insiste sur le cas de ces jeunes filles de 12 ans, 13 ans ou 14 ans. Elles ne ...

Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, depuis de trop nombreuses années, la législation française n'est pas à la hauteur des enjeux de santé publique et de protection de l'enfance qu'induit l'utilisation d'internet par des mineurs. Exposition à la haine en ligne et prolongement du harcèlem...

Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, depuis de trop nombreuses années, la législation française n'est pas à la hauteur des enjeux de santé publique et de protection de l'enfance qu'induit l'utilisation d'internet par des mineurs. Exposition à la haine en ligne et prolongement du harcèlem...

Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, depuis de trop nombreuses années, la législation française n’est pas à la hauteur des enjeux de santé publique et de protection de l’enfance qu’induit l’utilisation d’internet par des mineurs. Exposition à la haine en ligne et prolongement du harcèlem...

Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, depuis de trop nombreuses années, la législation française n’est pas à la hauteur des enjeux de santé publique et de protection de l’enfance qu’induit l’utilisation d’internet par des mineurs. Exposition à la haine en ligne et prolongement du harcèlem...

Assurément, l'hydrogène occupera une place de choix dans l'avenir énergétique de notre pays ; notre débat d'aujourd'hui le confirme une fois de plus. Offrant des capacités de stockage de l'électricité inenvisageables par le passé, l'hydrogène vert ouvre également la voie à la décarbonation de certaines industries qui n'avaient, jusqu'à présent...