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Interventions en hémicycle de Didier Guillaume
9889 interventions trouvées.
Les amendements n° I-319, I-320 et I-335 sont retirés.
L'amendement n° 2 rectifié bis est retiré.
L'amendement n° 3 rectifié bis, présenté par MM. Mézard, Baylet, Collin, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Requier, Tropeano, Vall et Alfonsi, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet intitulé : Proposition de loi visant à rapprocher la justice des citoyens Cet amendement n’a plus d’objet. Personne ne demande la parole ?... Je mets ...
Je suis donc saisi d’un amendement n° I-319 rectifié, présenté par M. Marini, et dont le libellé est strictement identique à celui de l’amendement n° I-319. Vous avez la parole pour le défendre, monsieur Marini.
La parole est à M. le président de la commission.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire (projet n...
L'amendement n° I-319 rectifié est retiré. Monsieur Bocquet, l'amendement n° I-134 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° I-134.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
Madame Goulet, l’amendement n° I-377 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Leila Aïchi.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l'amendement n° I-377.
La parole est à M. Christian Cambon.
Monsieur de Montgolfier, l’amendement n° I-214 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-214.
