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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

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Chasse

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Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Amélioration et simplification du droit - examen du rapport
  • Amélioration et simplification du droit - examen des amendements
  • Amélioration et simplification du droit - suite de l'examen des amendements

Toutes les séances consacrées à ce dossier

  • Commission des affaires économiques : 30/04/2008 — 1ère réunion
  • Commission des affaires économiques : 07/05/2008 — 1ère réunion
  • Commission des affaires économiques : 13/05/2008 — 1ère réunion

Les principaux orateurs sur ce dossier :

  • Ladislas Poniatowski (5 interventions)
  • Jean-Marc Pastor (2 interventions)
  • Odette Herviaux (1 intervention)
  • Jacqueline Panis (1 intervention)
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