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Il ne faut pas oublier la responsabilité de M. Alain Richard !
Enfin un spécialiste !
Excellent !
Mais non !
Tout à fait !
M. François Trucy, rapporteur spécial. Les nuits portent toujours conseil, et c’est probablement ce qui explique que l’amendement du Gouvernement nous soit parvenu au petit matin.
Cet amendement n’a donc pu être soumis à la commission des finances. C’est pourquoi seul l’avis des rapporteurs sera exprimé, soit un avis favorable.
Très bien !
Il a raison !
Je vais essayer, si M. Foucaud me le permet, de donner à cet aspect du problème une vision plus positive. Il ne suffit pas de se réjouir que la France soit chargée de l’organisation d’une compétition aussi importante que l’Euro 2016. Il faut aussi veiller à ce que le cahier des charges qu’elle a présenté à l’époque pour obtenir cette décision ...
Je voudrais faire part des commentaires que m’inspirent les propos de MM. Foucaud et Marc, avant que le Gouvernement ne leur réponde. Si certains considèrent que la loi sur les jeux en ligne a été votée dans la précipitation, tel n’était pas le sentiment de la majorité, qui voyait, elle, l’urgence de faire cesser un système de jeux illégal tot...
Nous avons maintenu la redevance assise sur les recettes du PMU et dont dépendaient entièrement les 40 000 emplois de la filière hippique française. Mais personne n’a pensé que la Commission européenne verrait d’un mauvais œil le terme que nous avions mis à cette redevance. Elle oblige donc notre pays à procéder d’une autre manière pour préserv...
Le recours à l'informatique dans le secteur des soins de ville s'est amélioré. Mais il est vrai que des efforts supplémentaires sont nécessaires. Il y a là des sources d'économies indéniables.
Nous ne pouvons pas nous contenter de constater la situation préoccupante des finances publiques : il faut y remédier. Les niches fiscales et sociales ont toutes leur justification, et chaque fois que nous tenterons de mettre un coup de rabot ou plutôt de varlope, certains se récrieront : il faut s'y résoudre. Au nom du principe de non-rétroact...
Quels sont les pays européens qui disposent à la fois d'une double force de sécurité, militaire et civile ? Y a-t-on favorisé les coopérations ?
Je vous prie d'excuser Charles Guené, empêché, qui a participé à la rédaction de ce rapport. Notre première satisfaction est d'avoir reçu des états-majors et des services du ministère des réponses précises à toutes nos questions, ce qui n'est pas toujours le cas. La nouvelle programmation budgétaire triennale prévoit que, par rapport à la loi...
J'en viens au service de santé des armées (SSA). Je n'oublie pas que j'ai failli être médecin militaire ! Cette année, la Cour des comptes a établi un rapport critique sur la gestion des hôpitaux des armées. L'utilité d'un tel travail est incontestable et les prescriptions de la Cour sont indéniablement pertinentes. Mais la sévérité de certai...
Personne ne vote ce budget de gaité de coeur, chacun préférerait consacrer les sommes à l'éducation ou la culture. C'est la raison qui nous l'impose. Je partage le point de vue de M. Masseret. Et peut-être y a-t-il une fenêtre pour une coopération fructueuse avec les Britanniques - avec, faut-il espérer, un effet d'entraînement sur les autres, ...
Les militaires doivent aussi apprendre à sortir de leur tour d'ivoire. Lorsque deux hôpitaux, un civil et un militaire, cohabitent dans une ville, les équipements du second sont enviés et je peux vous dire que l'on n'en est pas encore au stade de la complémentarité ! M. Masseret et moi proposons conjointement à la commission d'adopter les cré...
La conclusion personnelle de Mme André est importante car la RGPP semble difficile à appliquer dans les préfectures. Quels sont les points d'achoppement, madame la rapporteure ? Les réformes se heurtent souvent à de petits détails. S'agit-il de la résistance des agents devant la modification de leurs méthodes de travail ? Pouvez-vous nous donne...