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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
La parole est à M. Mathieu Darnaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Rémy Pointereau, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
Mes chers collègues, six orateurs doivent encore expliquer leur vote. Je vous rappelle que je lèverai la séance à minuit trente. La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Cyril Pellevat, pour explication de vote.
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
L'amendement n° 24 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 149 rectifié ter.
Mes chers collègues, nous avons examiné 116 amendements au cours de la journée ; il en reste 135. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 19 février 2015 : À neuf heures trente : Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada sur la sécurité sociale (n° 676, 2013–2014) ; Rapport de Mme Hélène ...
Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, Mme Éliane Assassi, présidente du groupe communiste républicain et citoyen, a demandé que le projet de loi autorisant la ratification de la convention n° 181 de l’Organisation internationale du travail, relative aux agences d’emploi privées, inscrit à l’ordre du jour du jeudi 19 février 2015, ...
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Dans la discussion des articles, poursuivant l’examen des dispositions du chapitre Ier A, « Priorité aux modes de transport les moins polluants », du titre III...
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Article additionnel après l'article 9 B
L’amendement n° 123, présenté par Mme Didier, M. Vergès et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’article 9 B Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La première phrase du sixième alinéa du II de l’article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre ...
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Article additionnel après l'article 9 B
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Article additionnel après l'article 9 B
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Article additionnel après l'article 9 B
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
