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Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Article additionnel après l'article 9 B
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Article additionnel après l'article 9 B
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Article additionnel après l'article 9 B
La parole est à M. Jean-Jacques Filleul, pour explication de vote.
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Article additionnel après l'article 9 B
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Article additionnel après l'article 9 B
La parole est à M. Louis Nègre, rapporteur pour avis.
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Article additionnel après l'article 9 B
Je mets aux voix l'amendement n° 123.
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Article additionnel après l'article 9 B
Chapitre Ier Efficacité énergétique et énergies renouvelables dans les transports
L'amendement n° 199 rectifié ter, présenté par MM. Pointereau, Mouiller, Guené et Lefèvre, Mme Cayeux, MM. Perrin et Raison, Mme Lamure, MM. B. Fournier et Trillard, Mme Troendlé, MM. Vogel, Houel et Pinton, Mme Gatel et MM. Vaspart, Cornu, Dallier et Reichardt, est ainsi libellé : Alinéa 7 Après le mot : groupements insérer les mots...
L'amendement n° 196 rectifié quater, présenté par MM. Pointereau, Mouiller, Guené, Doligé et Lefèvre, Mme Cayeux, MM. Perrin et Raison, Mme Lamure, MM. B. Fournier et Trillard, Mme Troendlé, MM. Vogel, Houel et Pinton, Mme Gatel et MM. Vaspart, Cornu, Mayet et Dallier, est ainsi libellé : Alinéas 6 et 9 Après les mots : véhicules élec...
L'amendement n° 440, présenté par M. Sido, est ainsi libellé : Alinéa 6 Après les mots : les véhicules électriques insérer les mots : à batterie ou à pile à combustible à hydrogène, les véhicules hybrides rechargeables, les véhicules fonctionnant au gaz naturel, au biométhane, y compris tout mélange hydrogène gaz naturel, au gaz naturel li...
Les amendements n° 160 rectifié bis et 488 ne sont pas soutenus. L'amendement n° 322, présenté par Mme Archimbaud, MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 6 Après les mots : polluants atmosphériques, insérer les mots : incluant les particules fines émanant de l’échappement et de l’abrasion...
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 613 rectifié est présenté par MM. Mézard, Arnell, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin et Hue, Mmes Laborde et Malherbe et M. Requier. L'amendement n° 698 rectifié est présenté par M. Husson, Mmes Deseyne, Garriaud-Maylam, Canayer et Deromedi, MM. Lamén...
La parole est à M. Marc Laménie, pour présenter l'amendement n° 698 rectifié.
Les amendements n° 170 rectifié et 632 sont identiques. L'amendement n° 170 rectifié bis est présenté par MM. Marseille, Bockel, Guerriau et Canevet, Mme Goy-Chavent, M. Delahaye, Mme Billon et M. D. Dubois. L'amendement n° 632 est présenté par M. Pintat. Ces deux amendements sont ainsi libellés : I. - Alinéa 6 Après le mot : atmos...
L'amendement n° 164 rectifié bis, présenté par MM. Marseille, Bockel, Guerriau et Canevet, Mme Goy-Chavent, M. Delahaye, Mme Billon et MM. J.L. Dupont, D. Dubois et Pozzo di Borgo, est ainsi libellé : Alinéa 9 Après les mots : , des véhicules rédiger ainsi la fin de cet alinéa : à motorisation électrique ou hybride électrique ainsi ...
L'amendement n° 441, présenté par M. Sido, est ainsi libellé : Alinéa 9 Après les mots : les véhicules électriques insérer les mots : à batterie ou à pile à combustible à hydrogène, les véhicules hybrides rechargeables, les véhicules fonctionnant au gaz naturel, au biométhane, y compris tout mélange hydrogène gaz naturel, au gaz naturel li...
Quel est l’avis de la commission du développement durable sur les différents amendements en discussion ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
