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Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour explication de vote.
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
L'amendement n° 655 rectifié est retiré. La parole est à M. Louis Nègre, rapporteur pour avis.
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 816, présenté par MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article 283 quinquies du code des douanes, il est inséré un article 283-… ain...
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Monsieur Dantec, l’amendement n° 816 est-il maintenu ?
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
L’amendement n° 816 est retiré. L'amendement n° 817, présenté par MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Avant le 1er juillet 2015, le Gouvernement remet au Parlement un rapport détaillant la faisabilité et les modalités de création d’un péag...
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Monsieur Dantec, l'amendement n° 817 est-il maintenu ?
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
L'amendement n° 817 est retiré.
La parole est à Mme Évelyne Didier, sur l'article.
L'amendement n° 255, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Gérard Longuet, au nom de la commission des finances.
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission du développement durable.
