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Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
L'amendement n° 633 rectifié est retiré. La parole est à M. Louis Nègre, rapporteur pour avis.
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 205 rectifié ter, présenté par MM. Pointereau, Mouiller, Guené et Lefèvre, Mme Cayeux, MM. Perrin et Raison, Mme Lamure, MM. B. Fournier et Trillard, Mme Troendlé, MM. Vogel, Bockel, Houel et Pinton, Mme Gatel et MM. Cornu, Vaspart, Mayet, Dolig...
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l'amendement n° 812.
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Monsieur Laménie, l'amendement n° 705 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 705 rectifié est retiré. Monsieur Dantec, l'amendement n° 812 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 812.
L'amendement n° 554 rectifié, présenté par MM. Mézard, Arnell, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin et Hue, Mmes Laborde et Malherbe et M. Requier, est ainsi libellé : Alinéa 4 Après les mots : des véhicules électriques insérer les mots : et hybrides rechargeables La parole est à M. Jean-Claude Requier.
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 554 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 308 rectifié est présenté par MM. Mézard, Arnell, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin et Hue, Mmes Laborde et Malherbe et M. Requier. L'amendement n° 442 est présenté par M. Sido. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’alinéa 4 Insérer d...
L'amendement n° 442 n'est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission du développement durable sur l’amendement n° 308 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Requier, l'amendement n° 308 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 308 rectifié.
