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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteure.
Je mets aux voix l’amendement n° 4.
Je mets aux voix l’amendement n° 3.
En conséquence, les amendements n° 5, 2 et 6 n’ont plus d’objet. Je mets aux voix l’article unique, modifié.
L’amendement n° 1, présenté par MM. Requier, Artano, Bilhac, Cabanel et Corbisez, Mme N. Delattre, MM. Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet intitulé : Proposition de loi visant à renforcer le contrôle par le Parlement de l’application des lois La parole est à M. Jean...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1.
En conséquence, l’intitulé de la proposition de loi est ainsi modifié.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi dont le Sénat a rédigé ainsi l’intitulé : « proposition de loi visant à renforcer le contrôle par le Parlement de l’application des lois ». Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques insta...
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, de la proposition de loi visant à encourager les dons et adhésions aux associations à vocation sportive, culturelle et récréative dans le contexte de l’épidémie de covid-19, présentée par M. Éric Gold et plusieurs de ses collègues (pr...
La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Paul Toussaint Parigi.
La parole est à M. Pascal Savoldelli.
M. le président. La parole est à M. Vincent Delahaye.
M. le président. La parole est à M. Christian Bilhac.
