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Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à Mme Victoire Jasmin, sur l’article.
La parole est à Mme Lana Tetuanui, sur l’article.
La parole est à Mme Catherine Deroche, sur l’article.
La parole est à M. Dominique Théophile, sur l’article.
La parole est à Mme Catherine Conconne, sur l’article.
La parole est à Mme Laurence Cohen, sur l’article.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire dans les outre-mer.
Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la gestion de la crise sanitaire (projet n° 796, texte de la commission n° 799, rapport n° 798, avis n° 797). Je rappelle que la discussion générale est close. Nous passons à la discussion ...
La parole est à M. le président de la commission des lois.
Je suis saisi par la commission d’une demande d’examen séparé de l’amendement n° 6 rectifié, à l’article 1er. Il n’y a pas d’opposition ?… Il en est ainsi décidé.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Patrick Kanner, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour un rappel au règlement.
Acte est donné de vos rappels au règlement, mes chers collègues. La parole est à M. le secrétaire d’État.
