Interventions en hémicycle de Gérard Larcher

La parole est à Mme la présidente de la commission, contre la motion.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à Mme Monique Lubin, pour explication de vote.

La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.

Je mets aux voix la motion n° 125, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les condi...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 138 : Le Sénat n’a pas adopté.

J’informe le Sénat que, en application de l’article 11 de la Constitution et de l’article 67 du règlement, j’ai reçu de M. Patrick Kanner, président du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de Mme Éliane Assassi, présidente du groupe communiste républicain citoyen et écologiste et de M. Guillaume Gontard, président du groupe Écologiste ...

Acte est donné du dépôt de cette motion. Ont déposé cette motion : M. Patrick Kanner, Mme Éliane Assassi, M. Guillaume Gontard, Mmes Monique Lubin, Cathy Apourceau-Poly, Raymonde Poncet Monge, MM. David Assouline, Joël Bigot, Éric Bocquet, Daniel Breuiller, Mmes Isabelle Briquet, Céline Brulin, M. Yan Chantrel, Mme Laurence Cohen, MM. Jérôme D...

M. le président. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Raymonde Poncet Monge.

M. le président. La parole est à M. François Patriat.

M. le président. La parole est à Mme Monique Lubin.

M. le président. La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.

M. le président. La parole est à M. Hervé Marseille.

M. le président. La parole est à Mme Esther Benbassa.

M. le président. La parole est à M. Henri Cabanel.

Il faut conclure !

M. le président. La parole est à Mme Catherine Deroche.

M. le président. La parole est à M. Emmanuel Capus.