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M. le président. La parole est à M. Martin Lévrier.
M. le président. La parole est à M. Bernard Jomier.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe.
M. le président. La parole est à M. Bruno Retailleau.
M. le président. La parole est à M. Daniel Chasseing.
M. le président. La parole est à Mme Victoire Jasmin.
La parole est à M. le ministre.
La discussion générale est close. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, vendredi 3 mars 2023 : À neuf heures trente : Examen de la motion n° 388 tendant à soumettre au référendum le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. À dix-sept heures, le soir et la nuit : Suite du projet de lo...
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 16 février 2023 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président . Madame la Première ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, lundi, aux premières heures du jour, un tremblement de terre a frappé le sud-est de la Turquie et la Syrie voisine. Il a été suivi de nombreuses et violentes répliques.
Alors que le bilan humain de cette catastrophe s’alourdit de jour en jour, nos premières pensées vont aux victimes et à leurs proches, ainsi qu’aux équipes mobilisées pour leur porter secours. Nous serons attentifs à ce que tous les secours nécessaires parviennent aux populations touchées, où qu’elles se trouvent et sans autre critère que celu...
L’ordre du jour appelle le débat d’actualité sur le thème : « Quelle réponse européenne aux récentes mesures protectionnistes américaines ? » Je vous rappelle que, dans ce débat, le Gouvernement aura la faculté, s’il le juge nécessaire, de prendre la parole immédiatement après chaque orateur pour une durée de deux minutes ; l’orateur disposera...
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
M. le président. La parole est à M. Alain Cadec.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.