Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à M. Pierre Cuypers.
La parole est à M. le ministre.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la présidente de la commission.
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur ce projet de loi ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
J’informe également le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-1605 du 8 décembre 2021 étendant et adaptant à la fonction publique des communes de Polynésie française certaines dispositions statutaires relatives à la fonction p...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents, réunie hier, sont consultables sur le site du Sénat. En l’absence d’observations, je les considère comme adoptées.
(Applaudissements sur les travées du groupe RDPI et sur des travées du groupe UC.) À faire pâlir d’envie !
à la présidence du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France. §
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 28 juillet 2022 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat (texte de la ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Claude Malhuret, pour une mise au point au sujet d’un vote.
La parole est à Mme Nicole Duranton, pour une mise au point au sujet d’un vote.
Acte est donné de ces mises au point. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique du scrutin.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession de la République de Finlande et la ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession du Royaume de Suède (projet n° 782, texte de la commission n° 803, rapport n° 802). La procédur...
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Nicole Duranton.
La parole est à M. Claude Malhuret.
La parole est à M. Roger Karoutchi. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)
