15047 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à Mme Muriel Jourda.
La discussion générale est close. Monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président. Monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, attentat après attentat, nous avons l’impression de répéter les mêmes mots, d’assister aux mêmes cérémonies, de rencontrer les mêmes familles dévastées par le chagrin.
Pourtant, ce qui s’est passé à Rambouillet, le 23 avril dernier, a constitué pour la communauté de la police et pour les Rambolitains un degré supplémentaire dans la douleur que nous avons déjà vécue. Cet attentat a touché dans ce commissariat des femmes et des hommes qui, pour beaucoup d’entre nous, et pour moi-même, sont familiers. Cet islam...
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur l’avenir institutionnel, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, dans la perspective du terme du processus défini par l’accord de Nouméa du 5 mai 1998. Dans le débat, la parole est à M. Pierre Frogier, pour le groupe auteur de la demande.
La parole est à M. Guillaume Gontard.
La parole est à M. Mikaele Kulimoetoke.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
M. le président. La parole est à M. Gérard Poadja.
M. le président. La parole est à M. Patrick Kanner.
La parole est à M. Pierre Médevielle.
M. le président. La parole est à M. Bruno Retailleau.
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
La parole est à M. le ministre.
Nous en avons terminé avec le débat sur l’avenir institutionnel, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, dans la perspective du terme du processus défini par l’accord de Nouméa du 5 mai 1998. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux pour quelques instants.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d’un vote, en application de l’article 50-1 de la Constitution, relative à l’organisation des prochaines élections départementales et régionales. Cette séance s’organisera en deux temps. Après la déclaration du Gouvernement, la parole sera donnée à un orateur de cha...