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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-René Lecerf, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
Je rappelle que la commission a émis un avis favorable sur l'amendement n° A-1. Je le mets aux voix.
En conséquence, l'article 1er AAA est supprimé.
L'amendement n° A-2, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Après l’article 1er, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région est fixé par le tableau annexé à la présente loi. II. – En conséquence, insérer une annexe ainsi rédigée : ANNEXE RÉG...
La parole est à M. Alain Anziani, pour explication de vote.
Je rappelle que la commission a émis un avis favorable sur l'amendement n° A-2. Je le mets aux voix.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 1er. L'amendement n° A-3, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’article 1er, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Au premier alinéa de l’article L. 46-1 du code électoral, les mots : « conseiller municipal » sont...
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
Je rappelle que la commission a émis un avis favorable sur l'amendement n° A-3. Je le mets aux voix.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 1er.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Jean-Pierre Bel, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Raffarin.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Philippe Adnot.
La parole est à M. Gérard Longuet.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
La parole est à M. Nicolas About.
La parole est à M. Hervé Maurey.
