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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Monsieur le rapporteur général, acceptez-vous de rectifier votre amendement dans le sens suggéré par Mme la ministre ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° 538 rectifié, présenté par M. Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales, et ainsi libellé : Après l'article 30 bis, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 1142-21 du code de la santé publique, il est inséré un article L. 1142-21-1 ainsi rédigé : « Art. L....
L'amendement n° 396 rectifié est retiré. Madame la ministre, l'amendement n° 533 est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 533 est retiré. La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote sur l’amendement n° 538 rectifié.
Vous avez la parole pour explication de vote, monsieur Godefroy, mais soyez bref, il faut que chacun agisse de manière raisonnable.
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote sur l'amendement n° 388.
Monsieur Fischer, cela suffit ! Maintenant, il faut voter !
Je mets aux voix l'amendement n° 388.
Je mets aux voix l'article 43 bis.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote.
L'amendement n° 390, présenté par Mme David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Après l'article 43 bis, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans les douze mois suivant l'entrée en vigueur de la loi n°...
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des affaires sociales.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
Monsieur Fischer, l’amendement n° 390 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 390.
