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La parole est à M. Martial Bourquin, pour la réplique.
Veuillez conclure, monsieur Bourquin.
La parole est à M. Thierry Foucaud.
Il vous reste vingt-cinq secondes, mon cher collègue.
Veuillez conclure, monsieur Foucaud.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour la réplique.
La parole est à M. François-Noël Buffet.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. François-Noël Buffet, pour la réplique.
La parole est à M. Claude Jeannerot.
Veuillez conclure, mon cher collègue, il ne vous reste que quinze secondes.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Claude Jeannerot, pour la réplique.
Je constate qu’il nous reste du temps pour une huitième et dernière question. La parole est à M. Philippe Darniche.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous remercie de la qualité de ces échanges. Nous en avons terminé avec les questions cribles thématiques. Avant d’aborder la suite de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Le procès-verbal de la séance du mercredi 23 décembre 2009 a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
M. le président. M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales a fait connaître au Sénat que, en application de l’article L.O. 320 du code électoral, Mme Marie-Agnès Labarre est appelée à remplacer, à compter du 8 janvier 2010, à zéro heure, en qualité de sénatrice de l’Essonne, M. Jean-Luc Mélenchon, dont l’é...
Au nom du Sénat tout entier, je lui souhaite la bienvenue. J’espère qu’elle trouvera immédiatement sa place dans notre maison grâce à l’accueil que lui feront non seulement le groupe auquel elle se rattachera mais aussi l’ensemble des sénateurs.