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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à M. Louis Nègre.
La parole est à M. Jean Milhau.
M. le président. Il est dépassé !
M. le président. Précisément, mon cher collègue, pourriez-vous conclure ?
Mon cher collègue, il faut vraiment conclure ! Vous avez dépassé votre temps de parole de deux minutes quinze !
La parole est à M. Gérard Longuet.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste et du groupe CRC-SPG. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 61 : Nombre de votants340Nombre de suffrages exprimés335Majorité absolue des suffrages exprimés168Pour l’adoption183Contre 152Le Sénat a adopté.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre.
M. le président. Pas tout à fait !
J’informe le Sénat que j’ai été saisi de la question orale avec débat suivante : N° 51 - Le 12 novembre 2009 - M. Jack Ralite rappelle à M. le ministre de la culture et de la communication que depuis 2004, Google a commencé un programme international de numérisation de grandes bibliothèques. Il atteint à ce jour des millions de livres. Ce proj...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 novembre 2009, le matin et l’après-midi : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale (n° 82, 2009-2010). Rapport de MM. Alain Vasselle, Dominique Leclerc, Gérard Dériot, André Lardeux et Mme Sylvie Desm...
Compte tenu de la situation actuelle, liée à la durée du débat qui vient de s’achever, la séance publique débutera, et j’ai bien précisé que c’était à titre exceptionnel, à l’heure que je vous ai indiquée à l’instant.
J’en prends acte, monsieur le sénateur, mais j’assume totalement cette décision, que j’ai prise à la demande de la présidente de la commission des affaires sociales. La séance est levée.
La séance est reprise. Nous reprenons la discussion du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’amendement n° 360, tendant à insérer un article additionnel avant l’article 13.
