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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
L'amendement n° 193, présenté par MM. Detcheverry, Ibrahim Ramadani, Magras, Fleming, Laufoaulu et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Alinéa 7, deuxième et troisième phrases Après les mots : envois de correspondance insérer les mots : à l'unité La parole est à Mme Lucienne Malovry.
L'amendement n° 97, présenté par M. Danglot, Mme Didier, M. Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Après l'alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé : ...° Le sixième alinéa est complété par les mots : « dont les caractéristiques sont défi...
L'amendement n° 98, présenté par M. Danglot, Mme Didier, M. Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Après l'alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé : ...° Après le mot : « morale », la fin du septième alinéa est supprimée. La parole est ...
L'amendement n° 398, présenté par MM. Teston, Bourquin, Botrel, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, e...
L'amendement n° 399, présenté par MM. Teston, Bourquin, Botrel, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 99 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 122.
Je mets aux voix l'amendement n° 94.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 95 et 520.
Je mets aux voix l'amendement n° 314.
Je mets aux voix l'amendement n° 521.
La parole est à M. Marc Daunis, pour explication de vote sur l'amendement n° 326.
La parole est à M. Jacques Blanc, pour explication de vote.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 326.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 9 novembre 2009, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : – Suite du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales (Procédure accélérée) (n° 599 rectifié, 2008-2009). Rapport de M. Pierre Hérisson,...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein de l’article 5, à l'amendement n° 225.
