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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 294.
La parole est à M. Michel Teston, pour explication de vote sur l’amendement n° 493.
L’amendement n° 494 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 493 et 555.
Je mets aux voix l’amendement n° 408 rectifié.
En conséquence, les amendements n° 550, 551, 552, 553 et 554 n’ont plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° 65.
Je mets aux voix l’amendement n° 630.
Madame Escoffier, l’amendement n° 622 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 622.
Je mets aux voix l’article 5, modifié.
La parole est à M. Bernard Vera, sur l’article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 66 est présenté par M. Danglot, Mme Didier, M. Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche. L’amendement n° 495 est présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mme...
La parole est à M. Roland Courteau, pour présenter l’amendement n° 495.
L’amendement n° 495 est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 66 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Odette Terrade, pour explication de vote sur l’amendement n° 66.
Je mets aux voix l’amendement n° 66.
Je suis saisi de sept amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 227, présenté par M. Danglot, Mme Didier, M. Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L'article 11 de la même loi est a...
L'amendement n° 556, présenté par M. Danglot, Mme Didier, M. Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa : « Art. 11. - Le président du conseil d'administration de La Poste est nommé par décret en Cons...
L'amendement n° 547 rectifié, présenté par Mme Des Esgaulx, MM. Portelli, Buffet et Cambon et Mme Malovry, est ainsi libellé : Alinéa 2, première phrase Supprimer les mots : en Conseil des ministres La parole est à M. Christian Cambon.
L'amendement n° 391, présenté par MM. Teston, Bourquin, Botrel, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, e...
