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Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 45 : Le Sénat n'a pas adopté. L'amendement n° 297, présenté par MM. Desessard et Muller et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : « Il ne peut être consenti au président du conseil d'administration et au directeur géné...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 297.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au dimanche 8 novembre 2009 à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : - Suite du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales (Procédure accélérée) (n° 599 rectifié, 2008-2009). Rapport de M. Pierre Hérisso...
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions d’actualité au Gouvernement. Je rappelle que l’auteur de la question dispose de deux minutes trente, de même que la ou le ministre pour sa réponse.
M. le président. La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Charles Revet.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean Arthuis.
La parole est à Mme la ministre.
Veuillez conclure, madame la ministre.
Il faut conclure, madame la ministre !
