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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
La parole est à M. Yannick Vaugrenard, auteur de la question n° 931, adressée à Mme la ministre des solidarités et de la santé.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Yannick Vaugrenard, pour la réplique.
La parole est à Mme Corinne Imbert, auteure de la question n° 934, adressée à Mme la ministre des solidarités et de la santé.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Corinne Imbert, pour la réplique.
Nous en avons terminé avec les réponses à des questions orales. Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique.
L’amendement n° 390 rectifié, présenté par M. Devinaz, Mme Guillemot, MM. Sueur, Kerrouche, Durain, Marie, Kanner et Jacques Bigot, Mme de la Gontrie, M. Fichet, Mme Harribey, MM. Leconte et Sutour, Mme Blondin, MM. Montaugé, Courteau, Daunis, Bérit-Débat, Antiste et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie Guillemot, pour explication de vote.
La parole est à Mme Michèle Vullien, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert-Luc Devinaz, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 390 rectifié.
Il faut veiller à faciliter la mobilité vers l'ensemble de nos pays voisins ; ce protocole d'accord y contribue, et c'est heureux. Paradoxalement, le ministère de l'Europe et des affaires étrangères a décidé de diminuer le nombre d'agents consulaires au Luxembourg alors que le nombre de Français croît dans ce pays. Cette décision est regrettabl...
L’amendement n° 747, présenté par Mmes Assassi et Cukierman, M. Savoldelli, Mme Gréaume, M. Collombat, Mme Benbassa et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié : 1...
Quel est l’avis de la commission ?
Veuillez accélérer, madame le rapporteur.
