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Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 58 : Le Sénat a adopté. § L'amendement n° II-271, présenté par M. Husson et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Gestion fiscale et financière de l’État et du secteur public local Dont Titre 2 225 000 000 225 000 000 Conduite et pilotage des politiques économiques et financières Dont Titre 2 Facilitation et sécurisation des échanges Dont Titre 2 Entreti...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Canevet, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Germain, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-271. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Je rappelle que la commission est favorable à l’amendement, tandis que le Gouvernement y est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 59 : Nombre de votants329Nombre de suffrages exprimés287Pour l’adoption146Contre 141Le Sénat a adopté.
L'amendement n° II-51, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Gestion fiscale et financière de l’État et du secteur public local Dont Titre 2 200 000 000 200 000 000 Conduite et pilotage des politiques économiques et financières Dont Titre 2 Facilitation et sécurisation des échanges Dont Titre 2 Entreti...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Canevet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Houpert, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-51.
